Bonus Malus 2014 : Très douloureux pour les automobilistes.

Le projet de loi de finances pour 2014 prévoit une hausse conséquente du malus écologique, ainsi que la création d’une nouvelle tranche. Dans cette mesure visant à « désinciter [ ] l’achat de modèles les plus polluants », seuls les véhicules émettant moins de 135 g de CO2 par kilomètre échapperont au malus écologique. Dans le même temps, le bonus écologique va diminuer, les conducteurs verts seront donc moins récompensés en 2014 qu’en 2013. La diminution du bonus écologique pourrait même entrer en vigueur dès le 1er novembre 2013.

Le barème du nouveau bonus écologique

Le nouveau barème de bonus écologique devrait, s’il est accepté, rentrer en application au 1er novembre 2013.

Émission de CO2 en grammes par kilomètreBonus écologique 2014Bonus écologique 2013
Moins de 206300 €7000 €
Entre 21 et 504000 €5000 €
Entre 51 et 603300 €4500 €
Entre 61 et 90150 €550 €
Entre 91 et 1050 €200 €
Hybride moins de 1100 €4000 €

Le barème du nouveau malus écologique pour 2014

Voici le projet de hausse du malus écologique, tel qu’il a été présenté au conseil des ministres le 25 septembre 2013, et qui rentrera en application au 1er janvier 2014 s’il est validé.

 

Émission de CO2 en grammes par kilomètreMalus écologique 2014Malus écologique 2013
Inférieur à 1300 €0 €
Entre 130 et 135150 €0 €
Entre 135 et 140250 €100 €
Entre 140 et 145500 €300 €
Entre 145 et 150900 €400 €
Entre 150 et 1551600 €1000 €
Entre 155 et 1752200 €1500 €
Entre 175 et 1803000 €2000 €
Entre 180 et 1853600 €2600 €
Entre 185 et 1904000 €3000 €
Entre 190 et 2006500 €5000 €
Au-delà de 2008000 €6000 €

Optimiser la fiscalité automobile pour les entreprises

La révision du Bonus Malus 2014 ne concerne que les véhicules particuliers (VP). Les véhicules utilitaires (VU) et véhicules dérivés VP seront toujours exonérés. Les sociétés ayant pour projet de renouveler ou d’augmenter leur flotte en leasing utilitaire ne sont donc pas concernées. En revanche, les véhicules particuliers (VP) mis à disposition des salariés seront touchés.

Nous en profitons pour rappeler qu’en location longue durée (LLD entreprise), la fiscalité automobile peut avoir un impact important, que ce soit du côté du bonus/malus ou de la TVS (taxe sur les véhicules de société), ces deux items dépendant uniquement du taux d’émission de CO2. Le coût du loyer en LLD (location longue durée) n’est pas le reflet du coût total du véhicule, ce dernier peut fortement évoluer du fait notamment de ces impacts fiscaux.

La démarche de Conseil Car Lease prend en compte tous les éléments, pour vous proposer une optimisation de vos véhicules d’entreprise en location longue durée (LLD).

Contactez-nous pour une liste des modèles les moins assujettis au malus écologique 2014, nous vous ferons part des meilleurs choix en fonction des besoins de votre entreprise dans le cadre de devis LLD.